Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTILAN
AMEL FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1075869
Date de dépôt :
15/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VENTILAN

Déposée le 15 novembre 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VENTILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMEL FRANCE domicilié(e) Z.I. LES BUCHILLONS 74101 ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque VENTILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VENTILAN est expirée depuis le 15 novembre 1988.

AMEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LENK , ARWOL , AMEOL


AMEL FRANCE S.A.R.L. - Z.I. LES BUCHILLONS 74101 ANNEMASSE - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.